La chambre des enfants est la façon préférée de prendre soin des parents. Avec de nombreux avantages, en particulier dans le domaine de la logistique, ces branches ont des taux différents. Reconnus que toutes les familles n’ont pas le même budget et surtout en matière de garde d’enfants, le gouvernement et les FAC offrent une aide financière différente. Ainsi, les parents peuvent obtenir des fonds de l’État pour le paiement de la crèche de leur enfant. Quel est le soutien des FAC pour le financement des pépinières ?
Plan de l'article
Pépinières privées, crèches publiques : subventions et subventions aux CAF
Il existe plusieurs types de crèches, y compris des institutions privées et des structures municipales. Le soutien accordé par les FAC dépend, en particulier, du type de garderie que votre enfant peut accueillir. Focus sur les subventions aides d’État et autres aides de la CAF pour le paiement de sièges pour enfants.
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Paiement des pépinières publiques ou municipales
En général, toutes les pépinières sont subventionnées. Si leurs subventions proviennent de l’État, ce sont des pépinières publiques, également appelées pépinières municipales. En ce qui concerne les institutions dites privées de garde d’enfants, elles reçoivent des subventions provenant de fonds privés. Pour savoir si la chambre des enfants est privée ou publique , il suffit de :
- se documenter sur leur site Web ;
- ou vérifier les informations en communiquant directement avec l’institution de rétention.
cas des crèches publiques, qui sont ainsi subventionnées par l’État, les aides de la CAF accordées aux parents sont directement déduites des taux. En outre, le prix d’une place dans la municipalité chambre des enfants Dans le calculée sur la base de plusieurs critères socioéconomiques. En fait, le coût d’un lit d’enfant dans ces appareils est basé sur le pourcentage d’effort, la variable elle-même dépend de plusieurs éléments, tels que :
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- le nombre d’enfants à charge ;
- la présence d’un enfant handicapé dans la famille ;
- le type de pépinière orientée.
Pour déterminer le prix mensuel d’une place dans la pépinière ,en tenant compte des subventions et des subventions des FAC, la formule consiste à utiliser la formule : revenu mensuel x nombre d’heures sur demande x pourcentage d’effort.
Le tableau suivant montre les changements dans le taux d’exercice, en fonction du nombre d’enfants à charge.
| Taux d’effort applicable en 2020 pour la réception collective, la réception collective et familiale multiréception et les micro-pépinières | ||||
| Nombre d’enfants à charge | 1 | 2 | 3 | 4 et plus |
| Taux d’effort | 0,0615% | 0,0512% | 0,0403% | 0,0310% |
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Le crédit d’impôt, le soutien universel pour les places la pépinière
Tous les parents peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt pour s’occuper de leur enfant dans la crèche , que l’enfant soit subventionné ou non. Le crédit d’impôt fait référence au remboursement ou à la réduction d’impôts que les citoyens français doivent payer chaque année sur la base de leurs revenus. En d’autres termes, les frais engagés par les parents pour s’occuper de leurs enfants peuvent être partiellement remboursés par une déduction fiscale.
Le montant du crédit d’impôt pour enfants varie en fonction du coût annuel de la chambre des enfants. Indépendamment de ce prix, la déduction fiscale accordée correspond à 50 % des frais liés à la garde . C’est-à-dire que cette aide fiscale est plafonnée. En effet, il n’est pas possible d’obtenir un crédit d’impôt de plus de 1,150€ par enfant et par enfant.
Pour les enfants placés sous garde alternative, le montant n’est pas tout à fait le même. En fait, dans certains cas, le crédit d’impôt pour enfant pour les parents divorcés ou divorcés peut être divisé par deux. Le montant de la déduction fiscale pour la garde d’enfants d’âge préscolaire peut donc être limité à 575 euros par an et par enfant pour les parents qui utilisent une protection de remplacement. A savoir, le montant dépend beaucoup de l’organisation familiale définie par les parents divorcés. En fait, si l’un des parents assume seul les frais de garde d’enfants, le crédit d’impôt lui est remboursé intégralement.
CMG : Aide des FAC pour le paiement de places en micro-pépinière
En général, le soutien offert par la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) est diversifié et varié. Quant à la garde d’enfants dans les crèches non subventionnées telles que les micro-crèches, la source la plus célèbre de Jusqu’à présent, le CMG. Les micro-garderies sont des types d’établissements qui accueillent seulement un petit nombre d’enfants, qui attirent de plus en plus de parents. Ils s’interrogent ensuite sur les outils qu’ils peuvent percevoir. Qu’est-ce que le CMG et comment l’obtenir ?
Qu’ est-ce que le CMG ?
Tout d’abord, le CMG signifie le supplément de libre choix de la méthode de soins et fait partie du système de garde d’enfants (Paje). En fait, il s’agit d’un soutien de la CAF qui permet de financer une partie du coût de la garde d’enfants dans les micro-crèches . Ainsi, les parents qui préfèrent ce type d’établissement peuvent réclamer la GCM. Dans le cadre d’une inscription micro-pépinière, les parents devraient considérer la totalité des frais. La partie correspondant au montant du GMC est alors remboursée par les FAC. En effet, il y a toujours un minimum de 15 % du coût des soins parentaux.
Dans termes de la quantité de GMC dépend de différentes variables. Il semble que le calcul de cette aide repose sur des critères socio-économiques tels que :
- la situation familiale des parents demandeurs (nombre d’enfants à charge, etc.)
- ; l’ âge de l’enfant (ou des enfants) ;
- les fonds des parents qui demandent la prestation.
| Bon à savoir |
parents qui sont admissibles à l’allocation pour adultes handicapés (AAH) et les familles monoparentales peuvent Les bénéficier d’un surclassement de la GCM. Afin de bénéficier d’une assistance accrue, il est nécessaire de répondre à plusieurs critères se rencontrer. En fait, le montant de la prestation est augmenté si les enfants doivent être gardés :
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CMG : conditions pour obtenir un soutien financier pour les micro-pépinières
Comme toutes les aides d’État, il est nécessaire de remplir certaines conditions pour pouvoir bénéficier de la CMG . Les parents qui souhaitent demander cette allocation de garde d’enfants doivent se trouver dans l’une des situations suivantes :
- l’ un des deux membres du couple travaille ;
- les deux membres du couple sont des étudiants ;
- au moins un des deux membres du couple reçoit l’allocation adulte (AAH) ;
- le couple reçoit un revenu de solidarité active (RSA) et est dans une approche de l’intégration professionnelle ;
- le couple bénéficie de la l’allocation temporaire d’attente (Ata) ou l’allocation spéciale de solidarité (SSA) et est inscrite en tant que demandeur d’emploi.
En outre, il est essentiel que trois critères soient respectés pour obtenir le GMC :
- utiliser une micro-pépinière moyennant des frais ne dépassant pas 10 EUR par heure ;
- l’ enfant doit être âgé de moins de six ans ;
- la période de rétention doit être d’au moins 16 heures par mois.
En ce qui concerne les familles monoparentales, les conditions d’accès à la CMG sont les mêmes. De plus, un dossier de demande doit être dûment rempli par les parents qui souhaitent être aidés par les FAC pour financer la place de leurs enfants dans la crèche. Les dossiers incomplets sont souvent sujets à des retards ou même au refus de traitement de la part de la CAF.
Comment puis-je créer un Demander CMG ?
La CMG est une aide qui peut être demandée par de nombreuses familles, sous réserve du respect des conditions qui lui sont attachées. Les parents qui satisfont à ces critères et qui souhaitent postuler au GMC devraient suivre une certaine approche administrative. Quelles sont les différentes étapes pour demander un GCM ?
La procédure à suivre est la même pour chaque demande de GCM , quelle que soit la situation du parent demandeur. Par exemple, qu’il s’agisse d’une famille monoparentale, d’une tutelle alternée, ou d’un couple marié, il est strictement nécessaire de suivre les étapes ci-dessous pour demander la GCM :
- 1. obtenir le formulaire cerfa 12323*04, disponible en version PDF sur Internet ;
- 2. remplir les renseignements demandés par les FAC. Veuillez noter que le certificat à la page 2 doit être complété par la micro-pépinière ;
- 3. Envoyer la demande aux FAC dans le premier mois de l’accueil de l’enfant, y compris la période d’adaptation ;
- 4. le droit à la CMG est activé à partir du premier mois suivant la réception de la demande par les FAC.
Chaque famille qui recueille le GMC doit fournir l’un des documents suivants sur une base mensuelle :
- le certificat de microobtenteur du CMG dûment rempli (ce document est envoyé par les FAC tous les mois aux familles qui doivent le faire passer) ;
- la facture de la micro – pépinière payée par la famille et rempli le numéro du cédant.